Mentions légales
MENTIONS LÉGALES — NAVAYA
Dernière mise à jour : [date à compléter]
1. Éditeur du site
Le site internet Navaya est édité par :
- Nom et prénom : Carla Borrull
- Statut : Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
- Nom commercial : NAVAYA
- SIREN : [numéro à 9 chiffres à vérifier]
- SIRET : 94849232700010 [à vérifier sur le justificatif officiel]
- E-mail : navaya.sav@gmail.com
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est Carla borrull
3. Hébergement
Le site est hébergé par Shopify.
Hébergeur indiqué par Shopify : Google LLC
Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000
Source : page officielle des mentions légales de Shopify. Les coordonnées de l’hébergeur sont à revérifier avant publication.
4. Activité commerciale
NAVAYA est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de bijoux en acier inoxydable.
Les caractéristiques des produits, les prix, les modalités de paiement et les informations de livraison sont indiqués sur le site avant la commande.
5. Prix et TVA
Les prix sont affichés en euros.
Sous réserve que l’entreprise bénéficie effectivement de la franchise en base de TVA, la mention suivante sera utilisée :
« TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. »
6. Propriété intellectuelle
Les contenus du site, notamment les textes, photographies, logos, visuels et éléments graphiques, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la navigation et des commandes sont traitées pour assurer le fonctionnement de la boutique, gérer les commandes, les paiements, la livraison et le service client, ainsi que pour les autres finalités précisées dans la politique de confidentialité.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez contacter : navaya.sav@gmail.com.
La politique de confidentialité est accessible depuis le site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement. D’autres traceurs, notamment à des fins statistiques ou publicitaires, peuvent être utilisés selon les outils activés.
Les informations relatives aux traceurs et au consentement sont présentées dans la rubrique dédiée du site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.